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Marques déposées par Michel TORTEL
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NO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO
Michel TORTEL

Numéro de dépôt :
3801087
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2021
NO de Michel TORTEL

Présentation de la marque NO

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par Michel TORTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est Michel TORTEL domicilié(e) 492 Chemin du petit NIce - 83470 - Saint Maximin la Sainte Baume - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel TORTEL domicilié(e) 492 Chemin du petit NIce - 83470 - Saint Maximin la Sainte Baume - France.

La marque NO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO est expirée depuis le 27 janvier 2021.

Michel TORTEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , KOOLSTRATEGY , KOOL , NOO , XKO FACTORY


Michel TORTEL - 492 Chemin du petit NIce - 83470 - Saint Maximin la Sainte Baume - France


Michel TORTEL - 492 Chemin du petit NIce - 83470 - Saint Maximin la Sainte Baume - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.